Mentions légales


Propriété du site

Ectorparking.com est la propriéte exclusive de smart park sas (numéro de Siret : 79435790500015) au capital social de 25 467€ représentée par Manoël Roy.

Conformément a la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet www.ectorparking.com est la propriété de SMART PARK SAS.

Le site internet www.ectorparking.com est édité par la Société SMART PARK SAS. Le site est hébergé sur les matériels informatiques de la société AMAZON FRANCE SERVICES dont le siège social est : 67 BOULEVARD DU GENERAL LECLERC 92110 CLICHY.

Le site www.ectorparking.com est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.

Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons a les consulter régulièrement.

 

Propriéte intellectuelle

Les marques et logos de la societé SMART PARK SAS figurant sur le site sont deposes a l’INPI. Toute reproduction partielle des marques et logos de la societe SMART PARK SAS et ECTOR est prohibée. Sans l’accord express de cette dernière. L’ensemble du contenu du site (éléments graphiques, textes, images animées ou non, sons, éléments multimédia logos, marques, structure génerale du site, charte graphique, contenu des membres, logiciels, code source fondamental) sont, selon propriété de SMART PARKS SAS ou propriété de tiers ayant autorisé SMART PARK SAS à les representer sur le site.

Toute representation, qu’elle soit totale ou partielle, du site et/ou de son contenu, par quelques procédes que ce soient, sans autorisation expresse et préalable de la société SMART PARK SAS, est interdite et sanctionnée aux articles l 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. la dénomination, le logo, les slogans sont, sauf indication particulière, des marques déposées de la société SMART PARK SAS.

Toute reproduction ou utilisation de ces éléments faite sans l’accord préalable et écrit de SMART PARK SAS est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, et d’être poursuivi devant les tribunaux compétents. les liens hypertextes présents sur le site en direction d’autres sites web ne sauraient engager la responsabilité de SMART PARK SAS.

 

Exclusion de garantie et de responsabilité

L'utilisateur du site web www.ectorparking.com reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation du site et s'engage a les respecter.

SMART PARK SAS ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient resulter de l'acces au site ou de l'utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, déteriorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'equipement informatique de l'utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

Bien que smart park sas s'efforce de fournir un contenu fiable sur ectorparking.com, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d'inexactitudes ou d'omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. SMART PARK SAS se réserve à tout moment et sans preavis le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En consequence, l'utilisateur reconnait se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

 

Liens vers d'autres sites

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou d'autres sources internet. dans la mesure ou SMART PARKS SAS ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, SMART PARK SAS ne peut être tenu pour responsable de la mise a disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. ces liens sont proposés aux utilisateurs du site www.ectorparking.com en tant que service. La décision d'activer les liens vous appartient exclusivement. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation.